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Commissions Mode de fonctionnement |
17171218(06) |
| La statue équestre de Louis XIV ayant été transportée à Montpellier, l'arch. de Narbonne a prié les commiss. des trav. publics de s'assembler chez lui pour décider des réjouissances qui marqueront le respect des peuples pour la mémoire d'un si grand roi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17180128(05) |
| La commission pour l'examen des nouveaux projets sur les haras s'est réunie chez l'archevêque de Narbonne en présence de Basville | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17180131(01) |
| La commission pour examiner l'abonnement de l'étape s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17180205(04) |
| La commission pour examiner les affaires du diocèse de Nîmes s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17180212(04) |
| La commission pour rétablir l'ancien ordre des villes et lieux de la province pour la députation aux Etats s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |